Relations avec l'Assurance Maladie

CBCT en NGAP

(dernière modification juin 2020)

INDICATIONS

Le CBCT (Cone Beam Computed Tomography) est indiqué en odontostomatologie à chaque fois que les informations fournies par la clinique et la radiologie 2D ne suffisent pas à établir un diagnostic précis et qu’une image 3D est indispensable :

Il trouve son indication dans l’évaluation diagnostique et/ou préopératoire :
– d’atypie anatomique en endodontie, (bilan d’une pathologie radiculaire, résorption interne ou externe)
– de pathologie maxillomandibulaire et/ou dentoalvéolaire (dent incluse, surnuméraire, dent ectopique, proximité du nerf dentaire dans le cas d’une germectomie des DDS, fentes, dysmorphies…)
– de pathologie osseuse de l’articulation temporomandibulaire.

Nous rappelons que la réalisation d’un CBCT comme tout acte de radiologie nécessite une prescription et un compte-rendu opératoire et que c’est le praticien qui doit réaliser le CBCT.

La réalisation du CBCT doit inclure des procédures de contrôle de l’équipement, de la réalisation et de la qualité des examens (programme d’assurance qualité à voir avec votre PCR).
La réalisation du CBCT nécessite également une formation spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. (Formation de radioprotection 3D à renouveler tous les 10 ans)

Pour plus de détails : lien vers le Journal Officiel

 

COTATION DU CBCT

Pour tous les actes décrits plus haut, le Cone Beam fait l’objet d’une cotation spécifique en CCAM (cotation LAQK027) qui correspond à 69€.

Les Orthodontistes Spécialistes Qualifiés sont toujours en NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels) et nous bénéficions d’une assimilation de la cotation des CBCT en tomographie dont le détail est ci-dessous :

Cette assimilation a été validée par la circulaire CIR 14-2012.

Concrètement, les orthodontistes peuvent côter Z35 par assimilation (la lettre Z est valorisée à 1,33€) soit 46,55€ sauf dans le cas particulier où l’orthodontiste est amené à réaliser plusieurs Cone Beam sur le même patient.

Le CBCT est un cliché de deuxième intention et il intervient souvent après une radiographie panoramique cotée Z15.

A noter que nous n’avons pas que des inconvénients par rapport aux confrères omnipraticiens car en CCAM, ils doivent diviser par 2 la deuxième radio réalisée ce qui n’est pas le cas en NGAP. Ces particularités de cotation sont décrites dans un dossier ADF 2015 sur la cotation en CCAM et NGAP

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